Présentation de la marque EUROPEAN INNOVATIVE TEXTILE CONVENTION
Déposée le 17 juin 2004 par la société MAIRIE DE MARCQ EN BAROEUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « EUROPEAN INNOVATIVE TEXTILE CONVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la société MAIRIE DE MARCQ EN BAROEUL domicilié(e) 103 Av FOCH, BP 4029,59704 MARCQ EN BAROEUL CEDEX - 59704 - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 903 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard GERARD Maire Mairie de Marcq en Baroeul domicilié(e) 103 avenue Foch,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.
La marque EUROPEAN INNOVATIVE TEXTILE CONVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAIRIE DE MARCQ EN BAROEUL - 103 Av FOCH, BP 4029,59704 MARCQ EN BAROEUL CEDEX - 59704 - France - SIREN 215903782
Mr Bernard GERARD Maire Mairie de Marcq en Baroeul - 103 avenue Foch,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Cordes ni en caoutchouc ni de raquettes de tennis ni d'instruments de musique, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement). Matières de rembourrage (ni caoutchouc ni matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques. Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques. Fibres textiles. Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile. Fils de caoutchouc à usage textile. Fils de verre à usage textile, laine filée. Soie filée. Tissus. Couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile. Tissus élastiques. Velours. Linges de lit. Linges de maison. Linges de table non en papier. Linges de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Ceintures (habillement). Gants (habillement). Foulards cravates. Bonneterie. Chaussettes. Chaussons. Chaussures de plage, de ski, ou de sport. Couches en matières textiles. Sous vêtements. Dentelles, broderies, rubans, lacets. Boutons crochets, fleurs artificielles. Passementerie. Attaches ou fermetures pour vêtements. Postiches, perruques. Articles décoratifs pour chevelure. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures). Tentures murales. Carpettes. Papiers peints. Tapis de gymnastiques. Tapis pour automobiles gazon artificiel. Education. Formation. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres ou de périodiques en ligne. Micro-édition.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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